Déposée le 2 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUCOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « CAPITOLE MOTOS »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUCOS domicilié(e) 47-49 route de Paris – RN 20 - 31140 - AUCAMVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 416 490 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BARRE LAFORGUE & associés domicilié(e) 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPITOLE MOTOS est expirée depuis le 2 juillet 2019.
DUCOS a également déposé les autres marques suivantes : RUNAWAY BIKES
DUCOS, Société à responsabilité limitée - 47-49 route de Paris – RN 20 - 31140 - AUCAMVILLE - France - SIREN 310416490
Cabinet BARRE LAFORGUE & associés - 95 rue des Amidonniers - 31000 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Appareil de locomotion par terre ; cycles, motocycles, motocyclettes et pièces détachées de cycles, motocycles, motocyclettes, à l'exception des feux et des dynamos ; amortisseurs, antivols, attelages de remorques, remorques, avertisseurs et indicateurs lumineux et sonores, porte-bagages, béquilles, boîtes de vitesse, garde-boue, pare-boue, pare-brise, pare-chocs, cadres de cycles, capots de moteurs, chaînes de cycles, chambres à air pour pneumatiques, bandages de roues, jantes de roues et moyeux de roues, pneumatiques, appuie-tête pour sièges, sièges, carrosseries, châssis, bielles, bouchons de réservoirs, capotes, carters pour organes de véhicules (autres que pour moteurs), ceintures de sécurité pour sièges, chaînes antidérapantes, chaînes de commande, chaînes motrices, circuits hydrauliques, convertisseurs de couple, démultiplicateurs, indicateurs de direction, moteurs, embrayages, engrenages, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, essieux, essuie-glace, freins, garniture de freins, sabots de freins, segments de grains, housses, housses pour sièges, portes, ressorts amortisseurs, rétroviseurs, roues, roues libres, harnais de sécurité pour sièges, arbres de transmission, mécanismes de transmission, turbines, capitonnage, vitres, guidons, volants, pompes à air, pédales, repose-pieds, réservoirs, selles, sacoches, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, trousses pour la réparation des chambres à air, tous ces produits étant destinés aux cycles, motocycles et motocyclettes.
Promotion des ventes pour des tiers ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de cycles, de motocycles, de motocyclettes et de pièces détachées de cycles, motocycles, motocyclettes ; présentation de cycles, motocycles, motocyclettes ainsi que leurs pièces détachées sur tous moyens et supports de communication (tels que catalogues ou sites Internet) pour la vente au détail.
Entretien, réparation et nettoyage de véhicules, de cycles, de motocycles et de motocyclettes ; information en matière d'entretien, de réparation et de nettoyage de véhicules, de cycles, de motocycles et de motocyclettes ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules, de cycles, de motocycles et de motocyclettes ; rechapage et vulcanisation (réparation) de pneumatiques.
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